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Brevet européen · EP3181930 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3181930
- Numéro de demande
- EP15831453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2015
- Publié
- 21 juin 2017
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 35/02 (2006.01)B60G 3/28 (2006.01)B60G 13/06 (2006.01)B60G 15/06 (2006.01)F16C 17/04 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)F16F 9/54 (2006.01)F16C 19/10 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014164525 12.08.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/071139 24.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/024472 18.02.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.02.2022
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Inventeur
NAGASHIMA, Tsuyoshi
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.