BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3181999 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3181999
Numéro de demande
EP16206852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2009
Publié
21 juin 2017
Délivré
26 août 2020
Radié
3 mai 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F21V 9/02 (2018.01)
F21S 8/00 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
F21W 121/00 (2006.01)
F21W 131/103 (2006.01)
F21Y 115/30 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21V 9/30 (2018.01)
H01L 33/50 (2010.01)
Priorité
IT MI20081135 24.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  2. 21 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  3. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  4. 26 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

Parties

Inventeur

PIGAZZINI, Marta Cecilia

22074 LOMAZZO, IT

DI TRAPANI, Paolo

22020 CAVALLASCA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.