VERMESSUNGSSTAB
Brevet européen · EP3182066 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3182066
- Numéro de demande
- EP15200855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2015
- Publié
- 21 juin 2017
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01C 15/06 (2006.01)G01C 15/00 (2006.01)G01B 11/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 24 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 24.08.2018
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Inventeur
MAAR, Hannes
A-6850 Dornbirn, AT
BERNHARD, Heinz
CH-9442 Berneck
LAIS, Josef
CH-9437 Marbach
BENZ, Paul
CH-9444 Diepoldsau
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.