DÉTECTEUR D'ÉVÈNEMENTS

Brevet européen · EP3182071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3182071
Numéro de demande
EP16166007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2016
Publié
21 juin 2017
Délivré
22 août 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 21/00 (2006.01)
G01P 15/02 (2013.01)
G01K 5/72 (2006.01)
H02N 2/18 (2006.01)
Priorité
FR 1562409 15.12.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Titulaire

STMicroelectronics Crolles 2 SAS

STMicroelectronics (Crolles 2) SAS

850, rue Jean Monnet, 38920 Crolles, FR

Inventeur

SKOTNICKI, Thomas

38920 CROLLES-MONTFORT, FR

MONFRAY, Stéphane

38320 EYBENS, FR

MAITRE, Christophe

38530 BARRAUX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.