KLAPPANKER MIT GEKRÜMMTER POLFLÄCHE

Brevet européen · EP3182437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3182437
Numéro de demande
EP16204353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2016
Publié
21 juin 2017
Délivré
21 juil. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 50/24 (2006.01)
H01H 50/64 (2006.01)
H01H 50/54 (2006.01)
H01F 7/14 (2006.01)
Priorité
US 201514971580 16.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  3. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Inventeur

BENZ, Pascal

5000 Aarau, DE

WEICHERT, Hans

5722 Granichen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.