ANTENNE MULTI-ACCES
Brevet européen · EP3182512 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3182512
- Numéro de demande
- EP16203373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2016
- Publié
- 21 juin 2017
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01Q 7/00 (2006.01)H01Q 9/26 (2006.01)H01Q 9/42 (2006.01)H01Q 21/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 1502637 18.12.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 15 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
Hubert, William
49309 Cholet, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.