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Brevet européen · EP3182534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3182534
Numéro de demande
EP15199940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2015
Publié
21 juin 2017
Délivré
19 févr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01T 13/54 (2006.01)
F02M 57/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Inventeur

STELLWAGEN, Karl

67227 Frankenthal, DE

SCHÄFER, Friedrich

67480 Edenkoben, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.