DISPOSITIF D'EMISSION SONORE

Brevet européen · EP3182726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3182726
Numéro de demande
EP16198988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2016
Publié
21 juin 2017
Délivré
25 avr. 2018
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 7/22 (2006.01)
H04R 31/00 (2006.01)
Priorité
FR 1562634 17.12.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 25 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2018

Parties

Titulaire

Delphi Technologies, Inc.

PO Box 5052, Troy, MI 48007, US

Inventeur

KAMON, Michal

32-087 Zileonki, PL

TKACZYK, Grzegorz

30-599 Krakow, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.