SYSTEM ZUR SCHMERZBEURTEILUNG
Brevet européen · EP3182893 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3182893
- Numéro de demande
- EP15833312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2015
- Publié
- 28 juin 2017
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)G16H 20/10 (2018.01)G16H 70/40 (2018.01)
- Priorité
- AU 2014903226 18.08.2014
- Demande PCT
- PCT/AU2015/000501 18.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/025989 25.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 11 avr. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Electronic Pain Assessment Technologies (EPAT), Pty Ltd, Suite 5, 95 Hay Street, Subiaco, WA 6008, Australie → Electronic Pain Assessment Technologies (EPAT), Pty Ltd, Suite 401, 35 Lime St, Sydney 2000, Australie
Publié dans Swissreg le 11.04.2024
- 1 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Willetton, Western Australia 6155, AU
Highgate, Western Australia 6003, AU
Ballajura, Western Australia 6066, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.