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Brevet européen · EP3182975 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3182975
Numéro de demande
EP15833096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2015
Publié
28 juin 2017
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61K 31/55 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 31/185 (2006.01)
Priorité
US 201462040849 P 22.08.2014
US 201562101739 P 09.01.2015
Demande PCT
PCT/US2015/045522 17.08.2015
Publication PCT
WO2016/028689 25.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  3. 13 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.10.2025

  4. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  5. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

pharma& Schweiz GmbH

Riedstrasse 1, 6330 Cham

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

ETTER, Jeffrey

Boulder, Colorado 80302, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.