VENTILANORDNUNG

Brevet européen · EP3183147 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3183147
Numéro de demande
EP15753130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2015
Publié
28 juin 2017
Délivré
13 janv. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 15/02 (2006.01)
B60T 8/32 (2006.01)
B60T 15/52 (2006.01)
Priorité
GB 201414974 22.08.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/000238 13.08.2015
Publication PCT
WO2016/027045 25.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 24 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

  3. 13 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2021

Parties

Titulaire

Knorr-Bremse Rail Systems (UK) Limited

Westinghouse Way, Hampton Park East Melksham Wiltshire SN12 6TL, GB

Inventeur

HEMMINGS, Mark

Melksham Wiltshire SN 12 6TL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.