ACHSGENERATOR-ANORDNUNG FÜR EIN EISENBAHNBREMSSYSTEM
Brevet européen · EP3183156 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3183156
- Numéro de demande
- EP15753132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2015
- Publié
- 28 juin 2017
- Délivré
- 31 août 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61D 43/00 (2006.01)B61H 13/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201414971 22.08.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/000240 13.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/027047 25.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Inventeur
HEMMINGS, Mark
Melksham Wiltshire SN12 6TL, GB
DRUETT, Ben
Melksham Wiltshire SN12 6TL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.