ACHSGENERATOR-ANORDNUNG FÜR EIN EISENBAHNBREMSSYSTEM

Brevet européen · EP3183156 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3183156
Numéro de demande
EP15753132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2015
Publié
28 juin 2017
Délivré
31 août 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61D 43/00 (2006.01)
B61H 13/00 (2006.01)
Priorité
GB 201414971 22.08.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/000240 13.08.2015
Publication PCT
WO2016/027047 25.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  3. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Inventeur

HEMMINGS, Mark

Melksham Wiltshire SN12 6TL, GB

DRUETT, Ben

Melksham Wiltshire SN12 6TL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.