ACHSGENERATOR FÜR EIN BREMSSYSTEM EINES EISENBAHNFAHRZEUGS
Brevet européen · EP3183158 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3183158
- Numéro de demande
- EP15753129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2015
- Publié
- 28 juin 2017
- Délivré
- 19 mai 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61L 25/02 (2006.01)B61D 43/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201414985 22.08.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/000237 13.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/027044 25.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 25 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.03.2022
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
BRADLEY, Ross
Melksham Wiltshire SN12 6TL, GB
MIFLIN, Rodney
Melksham Wiltshire SN12 6T, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.