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Brevet européen · EP3183239 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3183239
- Numéro de demande
- EP15744882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2015
- Publié
- 28 juin 2017
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C07D 231/56 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)A61K 31/416 (2006.01)A61K 31/437 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 14002929 22.08.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/001570 30.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/026549 25.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 20.08.2026
- 8 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 08.08.2025
- 20 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2024
- 28 mars 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 28.03.2024
- 28 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.03.2024
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
64342 Seeheim-Jugenheim, DE
F-54800 Affleville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.