BIOBASIERTE ACRYLMONOMERE UND POLYMERE DAVON

Brevet européen · EP3183310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3183310
Numéro de demande
EP15829462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2015
Publié
28 juin 2017
Délivré
24 nov. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 233/20 (2006.01)
C09D 133/24 (2006.01)
C08F 220/58 (2006.01)
Priorité
US 201462035114 P 08.08.2014
Demande PCT
PCT/US2015/044288 07.08.2015
Publication PCT
WO2016/022960 11.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  3. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Titulaire

NDSU Research Foundation

1735 NDSU Research Park Drive Dept. 4400 P.O. Box 6050, Fargo, ND 58108-6050, US

Inventeur

TARNAVCHYK, Ihor

West Fargo, ND 58103, US

VORONOV, Andriy

Reiles Acres, ND 58102, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.