BÜGELSCHLOSS MIT VERDREHSICHERUNG
Brevet européen · EP3183405 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3183405
- Numéro de demande
- EP15833601
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2015
- Publié
- 28 juin 2017
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 67/22 (2006.01)E05B 67/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201462040929 P 22.08.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/046572 24.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/029212 25.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
RAMAKRISHNA, Manjunatha
Bangalore KA 560086, IN
KINDSTRAND, Daniel Hugh
Tucson, AZ 85712-6666, US
KUMAR, Hassan Charan
Bangalore KA 560052, IN
MILLER, David Bruce
Braintree, MA 02184, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.