AGGREGATLAGER-ANORDNUNG

Brevet européen · EP3183467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3183467
Numéro de demande
EP15763499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2015
Publié
28 juin 2017
Délivré
19 févr. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 1/38 (2006.01)
Priorité
DE 102014216326 18.08.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/068535 12.08.2015
Publication PCT
WO2016/026745 25.02.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Inventeur

MARKTSCHEFFEL, Julia

38102 Braunschweig, DE

SCHARF, Jörg

65558 Eppenrod, DE

GEISLER, Bernd

38536 Meinersen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.