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Brevet européen · EP3183467 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3183467
- Numéro de demande
- EP15763499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2015
- Publié
- 28 juin 2017
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 1/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014216326 18.08.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/068535 12.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/026745 25.02.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
MARKTSCHEFFEL, Julia
38102 Braunschweig, DE
SCHARF, Jörg
65558 Eppenrod, DE
GEISLER, Bernd
38536 Meinersen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.