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Brevet européen · EP3183469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3183469
Numéro de demande
EP15767420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2015
Publié
28 juin 2017
Délivré
19 févr. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 13/10 (2006.01)
Priorité
DE 102014216327 18.08.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/068776 14.08.2015
Publication PCT
WO2016/026786 25.02.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Titulaire

BOGE Elastmetall GmbH

Dr.-Jürgen-Ulderup-Platz 1, 49401 Damme, DE

Inventeur

SCHOLZ, Stefan

38448 Wolfsburg, DE

RUDOLF, Waldemar

38442 Wolfsburg, DE

SCHLOSSER, Alexander

35305 Grünberg, DE

SCHARF, Jörg

65558 Eppenrod, DE

SCHRÖTER, Sebastian

53489 Sinzig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.