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Brevet européen · EP3183475 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3183475
- Numéro de demande
- EP15771504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2015
- Publié
- 28 juin 2017
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/20 (2006.01)
- Priorité
- DK 201400457 19.08.2014
- Demande PCT
- PCT/DK2015/000034 19.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/026495 25.02.2016
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Inventeur
NIELSEN, Jens Jørgen
DK-6310 Broager, DK
SØRENSEN, Rene
DK-6300 Gråsten, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.