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Brevet européen · EP3183796 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3183796
- Numéro de demande
- EP15760325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2015
- Publié
- 28 juin 2017
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 9/06 (2006.01)F04D 29/058 (2006.01)
- Priorité
- US 201462039985 P 21.08.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/045461 17.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/028663 25.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 18 déc. 2019
Inventeur
- Inventeur
- KANE, Ajit W., 2721 Primrose lane north, York, PA 17404, Etats-Unis d'Amérique, SCREIBER, Jeb W., 3649 Hess Road, Stewartstown, PA 17363, Etats-Unis d'Amérique → KANE, Ajit W., 2721 Primrose lane north, York, PA 17404, Etats-Unis d'Amérique, SCHREIBER, Jeb W., 3649 Hess Road, Stewartstown, PA 17363, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Inventeur
KANE, Ajit W.
York, PA 17404, US
SCHREIBER, Jeb W.
Stewartstown, PA 17363, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.