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Brevet européen · EP3183813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3183813
Numéro de demande
EP15734370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2015
Publié
28 juin 2017
Délivré
18 août 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 9/54 (2006.01)
H03H 9/64 (2006.01)
H03H 9/70 (2006.01)
H03H 9/72 (2006.01)
Priorité
DE 102014111901 20.08.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/065368 06.07.2015
Publication PCT
WO2016/026606 25.02.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  3. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Titulaire

Snaptrack Inc.

SnapTrack, Inc.

5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121, US

Inventeur

SCHMIDHAMMER, Edgar

83371 Stein an der Traun, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.