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Brevet européen · EP3183816 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3183816
- Numéro de demande
- EP15754138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2015
- Publié
- 28 juin 2017
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H03H 9/54 (2006.01)H03H 9/56 (2006.01)H03H 9/60 (2006.01)H03H 9/64 (2006.01)H03H 9/02 (2006.01)H03H 9/70 (2006.01)H03H 9/72 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014111912 20.08.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/068485 11.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/026738 25.02.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
SCHMIDHAMMER, Edgar
83371 Stein an der Traun, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.