PIQUET D'EXTRÉMITÉ

Brevet européen · EP3183953 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3183953
Numéro de demande
EP16202556
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2016
Publié
28 juin 2017
Délivré
20 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A01G 17/06 (2006.01)
A01G 17/14 (2006.01)
Priorité
FR 1563008 21.12.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 5 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 05.06.2020

  6. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Titulaire

Voestalpine Profilafroid

2, rue de Beauvais, 60930 Bailleul-Sur-Therain, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

GOUTEUX, Sébastien

60530 Ercuis, FR

MOZET, Stéphane

60112 Troissereux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.