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Brevet européen · EP3183962 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3183962
- Numéro de demande
- EP16204668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2016
- Publié
- 28 juin 2017
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 89/01 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015253140 25.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Inventeur
Ochiai, Koji
Sakai City, Osaka 590-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.