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Brevet européen · EP3183971 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3183971
Numéro de demande
EP15202172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2015
Publié
28 juin 2017
Délivré
17 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A22C 11/00 (2006.01)
A22C 11/10 (2006.01)
A22C 11/02 (2006.01)
A22C 11/12 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

Poly-clip System GmbH & Co. KG

Niedeckerstraße 1, 65795 Hattersheim, DE

Inventeur

EBERT, Detlef

61231 Bad Nauheim, DE

NIKOLEY, Wolfgang

55252 Mainz-Kastel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.