VLIESSTOFFEINHEIT

Brevet européen · EP3184092 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3184092
Numéro de demande
EP15202486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2015
Publié
28 juin 2017
Délivré
21 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
A61F 13/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 19 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.04.2018

  6. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

ONTEX BVBA

Ontex BVBA

Genthof 5, 9255 Buggenhout, BE

Mandataire

Felber und Partner AG

Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

Inventeur

Heege, Thomas

56727 Mayen, DE

Heege, Rudolf

56759 Kaisersesch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.