SPANNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3184235 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3184235
- Numéro de demande
- EP15864511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2015
- Publié
- 28 juin 2017
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 3/06 (2006.01)B25B 5/06 (2006.01)B23Q 1/00 (2006.01)B23Q 3/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014246833 05.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/083009 25.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/088616 09.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
YOSHIMURA, Gaku
Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.