BEFESTIGUNGSELEMENT

Brevet européen · EP3184245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3184245
Numéro de demande
EP15787887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2015
Publié
28 juin 2017
Délivré
18 mai 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 23/144 (2006.01)
B25B 23/142 (2006.01)
H02J 7/34 (2006.01)
H02J 7/35 (2006.01)
Priorité
JP 2014167731 20.08.2014
JP 2014256181 18.12.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/000260 21.01.2015
Publication PCT
WO2016/027385 25.02.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  3. 18 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

Parties

Titulaire

Tohnichi MFG. Co., Ltd.

TOHNICHI MFG. CO., LTD.

2-12, Omori-kita 2-chome Ota-ku, Tokyo 143-0016, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Yasuhiro

Tokyo 143-0016, JP

TAKAKU, Satoshi

Tokyo 143-0016, JP

YOKOYAMA, Tetsuya

Tokyo 143-0016, JP

OGATA, Tomohiro

Tokyo 143-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.