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Brevet européen · EP3184320 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3184320
Numéro de demande
EP17155130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2011
Publié
28 juin 2017
Délivré
15 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B43K 7/00 (2006.01)
B43K 7/02 (2006.01)
B43K 7/08 (2006.01)
B43K 7/12 (2006.01)
B43K 15/00 (2006.01)
B43K 23/008 (2006.01)
B43K 24/04 (2006.01)
B43K 25/02 (2006.01)
B43K 29/02 (2006.01)
C09D 11/16 (2014.01)
Priorité
JP 2010022530 03.02.2010
JP 2010121032 26.05.2010
JP 2010145649 25.06.2010
JP 2010145648 25.06.2010
JP 2010145650 25.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 2 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 02.10.2020

  6. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Inventeur

Ito, Yoshihiro

Nagoya-shi Aichi 466-8588, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.