SCHREIBINSTRUMENT
Brevet européen · EP3184320 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3184320
- Numéro de demande
- EP17155130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2011
- Publié
- 28 juin 2017
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B43K 7/00 (2006.01)B43K 7/02 (2006.01)B43K 7/08 (2006.01)B43K 7/12 (2006.01)B43K 15/00 (2006.01)B43K 23/008 (2006.01)B43K 24/04 (2006.01)B43K 25/02 (2006.01)B43K 29/02 (2006.01)C09D 11/16 (2014.01)
- Priorité
- JP 2010022530 03.02.2010JP 2010121032 26.05.2010JP 2010145649 25.06.2010JP 2010145648 25.06.2010JP 2010145650 25.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 2 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 02.10.2020
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Ito, Yoshihiro
Nagoya-shi Aichi 466-8588, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.