ELEKTRISCHES PARKBREMSENSYSTEM
Brevet européen · EP3184381 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3184381
- Numéro de demande
- EP15833703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2015
- Publié
- 28 juin 2017
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 8/00 (2006.01)B60T 17/18 (2006.01)F16D 66/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014169232 22.08.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/072396 06.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/027688 25.02.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
YUASA, Kentaro
Kariya-shi Aichi 448-8688, JP
OSHIO, Yusuke
Kariya-shi Aichi 448-8688, JP
TSUZUKI, Tetsuaki
Kariya-shi Aichi 448-8688, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.