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Brevet européen · EP3184632 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3184632
Numéro de demande
EP16200960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2010
Publié
28 juin 2017
Délivré
3 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C12N 9/22 (2006.01)
A01K 67/027 (2024.01)
A01K 67/033 (2006.01)
A61D 19/04 (2006.01)
A61K 48/00 (2006.01)
C12N 15/85 (2006.01)
C12N 15/90 (2006.01)
C12N 9/12 (2006.01)
Priorité
US 155804 P 26.02.2009
Divisionnaire de
EP10746822
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Inventeur

OSTERTAG, Eric

Lexington, KY 40508, US

MADISON, Blair

Webster Grovers, MO 63119, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.