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Brevet européen · EP3184633 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3184633
- Numéro de demande
- EP15834600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2015
- Publié
- 28 juin 2017
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/38 (2006.01)C12N 1/15 (2006.01)C12N 1/19 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C12N 15/09 (2006.01)C12P 19/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014166897 19.08.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/072885 13.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/027747 25.02.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Inventeur
YAMAGUCHI, Shotaro
Kakamigahara-shi Gifu 509-0109, JP
ISHIHARA, Satoru
Kakamigahara-shi Gifu 509-0109, JP
ISHIKAWA, Kazuhiko
Ikeda Osaka 563-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.