HEFEZELLE
Brevet européen · EP3184642 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3184642
- Numéro de demande
- EP15202233
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2015
- Publié
- 28 juin 2017
- Délivré
- 8 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C12N 1/19 (2006.01)C12N 15/81 (2006.01)C12P 21/02 (2006.01)C12R 1/84 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 juil. 2020
Transféré
- Titulaire
- bisy e.U., Wetzawinkel 20A, 8200 Hofstätten/Raab, Autriche → bisy GmbH, Wünschendorf 292, 8200 Hofstätten/Raab, Autriche
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 26 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.07.2019
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
8052 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.