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Brevet européen · EP3184846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3184846
Numéro de demande
EP15833757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2015
Publié
28 juin 2017
Délivré
4 sept. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/28 (2006.01)
B60T 13/22 (2006.01)
B61H 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014166044 18.08.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/070772 22.07.2015
Publication PCT
WO2016/027609 25.02.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Titulaire

KYB Corporation

World Trade Center Bldg. 4-1, Hamamatsu-cho 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-6111, JP

Inventeur

SUZUKI, Tsutomu

Tokyo 105-6111, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.