MODULE HORLOGER
Brevet européen · EP3185081 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3185081
- Numéro de demande
- EP15202595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2015
- Publié
- 28 juin 2017
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 11/00 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)G04B 27/04 (2006.01)G04F 7/08 (2006.01)G04B 3/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 6 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 06.12.2019
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Inventeur
RUDAZ, Denis
01170 Segny, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.