MECANISME D'AFFICHAGE

Brevet européen · EP3185087 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3185087
Numéro de demande
EP17151091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2013
Publié
28 juin 2017
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 19/00 (2006.01)
G04B 19/02 (2006.01)
G04B 19/247 (2006.01)
G04B 19/22 (2006.01)
G04B 33/00 (2006.01)
G04C 17/00 (2006.01)
Priorité
CH 243122012 16.11.2012
Divisionnaire de
EP13789842
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 24 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 24.02.2025

  4. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

Harry Winston SA

Chemin du Tourbillon, 8, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Orny, Franck

2300 La Chaux-de-Fonds

Girardin, Johnny

2046 Fontaines

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.