BATTERIE

Brevet européen · EP3185335 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3185335
Numéro de demande
EP15201690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2015
Publié
28 juin 2017
Délivré
5 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01M 2/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 12 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

  6. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Züllig, Frédy

2800 Delémont

Reinauer, Olga

2000 Neuchâtel

Stalder, Michael

2564 Bellmund

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.