STROMSCHIENE

Brevet européen · EP3185365 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3185365
Numéro de demande
EP16201841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2016
Publié
28 juin 2017
Délivré
17 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01R 13/10 (2006.01)
H01R 13/53 (2006.01)
Priorité
DE 102015226606 23.12.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 1 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 01.12.2018

  6. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

RITZ Instrument Transformers GmbH

Wandsbeker Zollstraße 92-98, 22041 Hamburg, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Meiners, Christian

21079 Hamburg, DE

Bläcker, Thomas

56276 Großmaischeid, DE

Mischkowski, Uwe

97514 Oberaurach-Oberschleichach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.