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Brevet européen · EP3185420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3185420
Numéro de demande
EP16205114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2016
Publié
28 juin 2017
Délivré
5 août 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/08 (2006.01)
H02M 1/32 (2007.01)
H02M 3/158 (2006.01)
Priorité
JP 2015254169 25.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Titulaire

ROHM CO., LTD.

Rohm Co., Ltd.

21, Saiin Mizosaki-sho, Kyoto, Ukyo-ku Kyoto, JP

Inventeur

FUKUMOTO, Yosuke

Kyoto, Ukyo-ku, Kyoto, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.