DISPOSITIF DE COMMANDE D'UNE DIODE

Brevet européen · EP3185650 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3185650
Numéro de demande
EP16161138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2016
Publié
28 juin 2017
Délivré
2 janv. 2019
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01S 5/026 (2006.01)
H01S 5/042 (2006.01)
H01S 5/068 (2006.01)
H01S 5/062 (2006.01)
H05B 33/08 (2006.01)
Priorité
FR 1563353 24.12.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (ALPS) SAS

12, Rue Jules Horowitz, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

ARNO, Patrik

38360 Sassenage, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.