SEHKRAFTVERSTÄRKUNGSSYSTEME

Brevet européen · EP3185746 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3185746
Numéro de demande
EP15837049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2015
Publié
5 juil. 2017
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
26 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61H 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201462042293 P 27.08.2014
Demande PCT
PCT/CA2015/000479 27.08.2015
Publication PCT
WO2016/029295 03.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 23 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2026

  3. 15 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.08.2025

  4. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

The Royal Institution for the Advancement of Learning (McGill University)

The Royal Institution for the Advancement of Learning / McGill University

845 Sherbrooke Street West 2nd Floor, Montreal, Quebec H3A 0G4, CA

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

HESS, Robert F.

Montreal, Quebec H4A 3N6, CA

FARIVAR-MOHSENI, Reza

Montreal, Quebec H2J 2M9, CA

REYNAUD, Alexandre

Montreal, Quebec H2J 2B6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.