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Brevet européen · EP3185747 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3185747
- Numéro de demande
- EP15763714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2015
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61B 3/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201462044253 P 31.08.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/047747 31.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/033590 03.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 29 oct. 2025
Inventeur
- Inventeur
- BERESTKA, Noah John, 3825 Xerxes Avenue South, Minneapolis, Minnesota 55410, Etats-Unis d'Amérique → BERESTKA, Noah John, 3825 Xerxes Avenue South, Minneapolis, Minnesota 55410, Etats-Unis d'Amérique, BERESTKA, John, 3825 Xerxes Avenue South, Minneapolis, Minnesota 55410, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Titulaire
Berestka, John
Minneapolis, Minnesota 55410, US
Inventeur
BERESTKA, Noah John
Minneapolis, Minnesota 55410, US
BERESTKA, John
Minneapolis, Minnesota 55410, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.