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Brevet européen · EP3185757 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3185757
Numéro de demande
EP15788180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2015
Publié
5 juil. 2017
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
24 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/11 (2006.01)
G01B 7/00 (2006.01)
G01B 7/16 (2006.01)
Priorité
BE 201400645 25.08.2014
EP 14194681 25.11.2014
EP 15172004 14.06.2015
Demande PCT
PCT/IB2015/001742 25.08.2015
Publication PCT
WO2016/030752 03.03.2016
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  6. 5 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.09.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Bainisha CVBA

Leeuwerikstraat 34, 9160 Lokeren, BE

Inventeur

VAN DE VYVER, Patrick

B-9160 Lokeren, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.