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Brevet européen · EP3185775 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3185775
- Numéro de demande
- EP15756161
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2015
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 6/03 (2006.01)A61B 6/00 (2006.01)A61N 5/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2014/068244 28.08.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/069672 27.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/030470 03.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 29 janv. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Brainlab AG, Olof-Palme-Straße 9, 81829 München, Allemagne → Brainlab SE, Olof-Palme-Straße 9, 81829 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.01.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 5 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.09.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
3 entrées antérieures
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 6 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 06.08.2021
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
80331 Munich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.