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Brevet européen · EP3185794 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3185794
- Numéro de demande
- EP15760351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2015
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 15 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- US 201414471565 28.08.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/047157 27.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/033311 03.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 24 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 24.03.2023
- 15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Inventeur
Miami, Florida 33156, US
Miami Springs, Florida 33166, US
Miami Springs, Florida 33166, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.