VERFAHREN FÜR DENTALE VIRTUELLE MODELLBASIS
Brevet européen · EP3185813 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3185813
- Numéro de demande
- EP15784466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2015
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 15 janv. 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 9/00 (2006.01)A61C 13/00 (2006.01)A61C 7/00 (2006.01)A61B 6/14 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201462043732 P 29.08.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/001840 28.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/030754 03.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 15 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
HENRY, Sébastien
F-77435 Marne la Vallée Cedex 2, FR
CAPRON-RICHARD, Sabrina
F-77435 Marne la Vallée Cedex 2, FR
REYNARD, Delphine
F-77435 Marne la Vallée Cedex 2, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.