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Brevet européen · EP3185825 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3185825
Numéro de demande
EP15836170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2015
Publié
5 juil. 2017
Délivré
15 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
20 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61F 9/04 (2006.01)
Priorité
AU 2014903456 29.08.2014
Demande PCT
PCT/AU2015/050481 21.08.2015
Publication PCT
WO2016/029257 03.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  7. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  8. 23 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

1 entrée antérieure
  1. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Inventeur

WALLIS, Andrew

East Launceston, Tasmania 7250, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.