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Brevet européen · EP3185930 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3185930
- Numéro de demande
- EP15763712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2015
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 13 oct. 2021
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/158 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201462043906 P 29.08.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/047700 31.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/033585 03.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 13 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
Parties
Inventeur
SANFORD, Kevin
Chalfont, PA 18914-3421, US
FISHER, Mark, S.
Sellersville, PA 18960, US
GUNN, Matthew
Wayne, PA 19087, US
SHIMER, Kurt
East Norriton, PA 19403, US
SCHWEIKERT, Timothy, M.
West Chester, PA 19382, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.