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Brevet européen · EP3185948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3185948
- Numéro de demande
- EP15760290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2015
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 11 août 2021
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)A61N 1/375 (2006.01)
- Priorité
- US 201414470356 27.08.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/056437 25.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/030822 03.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 9 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 15 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 15.03.2022
1 entrée antérieure
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.