ELEKTRODE FÜR TIEFENHIRNSTIMULATION
Brevet européen · EP3185949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3185949
- Numéro de demande
- EP15760291
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2015
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 22 juin 2022
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)H05K 1/11 (2006.01)
- Priorité
- US 201414470423 27.08.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/056438 25.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/030823 03.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 9 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 3 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
- 29 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2022
- 23 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 23.06.2022
1 entrée antérieure
- 22 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.